Comprendre la TVA à 5,5% dans le bâtiment

Qui peut bénéficier de la TVA à 5,5% ?

La TVA à 5,5% peut bénéficier au propriétaire occupant, au locataire, au bailleur, au syndicat de copropriété et aux sociétés civiles immobilières. En gros, tout le monde !

Sous quelles conditions ?

1 – Les travaux doivent concerner des logements d’habitation (résidences principales ou secondaires) construits au moins deux ans avant le début des travaux de rénovation.

2 – Les travaux doivent être réalisés par un professionnel du bâtiment qui appliquera alors la TVA à 5.5% sur sa facture si vous réunissez les conditions. Si vous acheter les produits par vous-même et séparément de la pose, vous ne pourrez alors bénéficier du taux réduit que sur la prestation de pose. En revanche, vous pourrez bénéficier du taux réduit sur le matériel et la pose si ces deux éléments figurent sur la même facture.

3 – Tous les travaux doivent être des travaux de rénovation. En aucun cas, le taux réduit ne peut s’appliquer sur des travaux de construction, d’extension, de surélévation, ou de très grosses rénovation (plus de la moitié du gros œuvre est rénovée ou plus des 60% du second œuvre) qui s’apparentent alors plutôt à des travaux de construction neuve!

Notamment, les travaux de rénovation énergétique des logements peuvent tout à fait bénéficier de la TVA à 5.5 %. Profitez-en !

Quelles sont les réformes envisagées ?

Contrairement à ce qu’avait annoncé Jean-Louis Borloo courant juillet, la TVA à 5,5% pour les travaux de rénovation des logements d’habitation sera conservée au moins jusqu’à fin 2011 !

Pour profiter de cette TVA à 5,5% et réaliser des travaux d’efficacité énergétique, cliquez ici!

Propriétaires: Demandez à vos locataires une contribution financière pour les travaux d’économie d’énergie!

Les propriétaires qui louent un bien immobilier ont rarement envie de financer une rénovation énergétique coûteuse de ce dernier car ils ne bénéficient ni de l’amélioration de confort, ni de la réduction des charges de chauffage (nota : ils bénéficient tout de même de la valorisation du bien sur le marché).

Pour faire face à ce constat, l’état a voté la loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (ou « loi Boutin » – datant du 25 mars 2009) qui rend possible pour le propriétaire de faire participer financièrement ses locataires pour des travaux d’économie d’énergie.

Quels Bâtiments?

Le propriétaire peut demander une contribution financière à son locataire seulement pour les bâtiments construits avant le 1er Janvier 1990.

Quels travaux?

Seuls deux types de « chantier d’économie d’énergie » donnent le droit au propriétaire de demander une participation à son locataire:

  • Soit un bouquet de travaux, c’est-à-dire une combinaison d’actions (deux types de travaux minimum, figurant sur la liste ci-dessous) améliorant la performance énergétique.

Voici la liste: travaux d’isolation thermique des toitures, travaux d’isolation thermique des murs donnant sur l’extérieur, travaux d’isolation thermique des parois vitrées et portes donnant sur l’extérieur, travaux de régulation ou de remplacement de systèmes de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire performants, travaux d’installation d’équipements de chauffage utilisant une source d’énergie renouvelable, travaux d’installation d’équipements de production d’eau chaude sanitaire utilisant une source d’énergie renouvelable.

  • Les travaux permettant d’atteindre une amélioration de la performance énergétique globale (cela concerne le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement et l’éclairage) dont le seuil est fixé par l’arrêté du 23.11.09. Une étude thermique réalisée par un bureau d’étude thermique est nécessaire pour déterminer les travaux nécessaires, et chiffrer par le calcul l’amélioration apportée.

Pour les bâtiments construits avant le 1er Janvier 1948, le propriétaire doit nécessairement opter pour le bouquet de travaux. En revanche, pour les bâtiments construits entre le 1er janvier 1948 et le 31 décembre 1989, il peut choisir au choix entre le bouquet de travaux ou l’atteinte d’une performance énergétique globale.

Combien pouvez-vous demander à votre locataire?

Il existe deux façons de calculer la contribution du locataire selon qu’on ait opté pour un bouquet de travaux ou pour une amélioration de la performance globale (dans les deux cas, la contribution est fixe et non révisable):

  • Dans le cas d’un bouquet de travaux :
    La contribution est forfaitaire: 10 euros dans le cas d’une pièce principale, 15 euros pour deux pièces principales ou 20 euros pour 4 pièces principales et plus.
  • Dans le cas d’un chantier améliorant la performance énergétique globale du logement
    Le propriétaire peut demander une contribution allant jusqu’à 50% de l’économie d’énergie estimée par une étude thermique (réalisée par un Bureau d’études thermiques).

Quelle démarche pour en bénéficier?

Le propriétaire peux demander une contribution au locataire seulement si les trois conditions suivantes sont respectées:

  1. Les travaux qui permettront les économies d’énergie doivent être bénéfiques directement au locataire
  2. L’exécution de ces travaux doit être justifiée au locataire
  3. (Et rappel), soit un ensemble de travaux a été réalisé dans le logement soit celui-ci a atteint un niveau minimal de performance énergétique

Avant les travaux

  • Si par la suite, le bailleur signe avec un nouveau locataire, il doit lui apporter tous les éléments de justifications mentionnés ci-dessus mais aussi justifier le maintien de la contribution aux travaux (lorsque ceux-ci ont été entamés avec l’ancien locataire).

Après les travaux

  • (Un mois après) Le bailleur doit fournir au locataire les factures des travaux et une attestation de l’entreprise (réalisant ces mêmes travaux) certifiant le respect des prescriptions de l’étude thermique ou le respect des normes imposées par  la réglementation. Enfin, il doit notifier dans la quittance de loyer la « contribution au partage de l’économie de charges » du locataire.

Autant tout simplement augmenter les loyers…

Il s’agit d’une demande bien compliquée qui ne présente d’intérêt que dans le cas de locataire de long terme et indélogeables.

Si vous faîtes des travaux entre deux locataires, il n’est pas très utile de vous lancer dans cette démarche: autant augmenter le loyer pour le nouveau locataire ( en expliquant que votre logement est moins coûteux et plus confortable). Vous louerez du coup votre logement plus cher et plus facilement!

L’important c’est surtout de faire les bons choix de travaux (isolation, fenêtres, chauffage, ventilation) en fonction de votre budget, de vos besoins et de votre habitat.

Si vous êtes locataire et que vous avez envie de motiver votre propriétaire pour changer vos fenêtres, mieux isoler etc, vous pouvez partager avec lui cet article en cliquant sur le bouton « Share this » en bas à gauche.

Faites appel à un bureau d’étude thermique pour ne pas vous tromper dans les travaux à réaliser!

Nouvelle hausse du prix de l’électricité ! – Vers une évolution du comportement des consommateurs

+3% pour les particuliers

Chaque année à la veille du 15 août, EDF révise ses tarifs réglementés avec l’accord du ministère de l’énergie et du ministère de l’économie. Pour les particuliers, il faudra compter sur une hausse de la facture de 3 % en moyenne.

Abonnement double tarif favorisé

L’abonnement « double tarif » (tarif heure pleine/heure creuse) sera avantagé. En effet, la hausse des prix sera moins importante sur ce tarif, qui surtaxe la consommation en heure pleine mais qui est très avantageux en heure creuse. Ceci incite les consommateurs, par exemple, à faire tourner leur machine à laver ou à chauffer aux heures où la demande est la plus basse (c’est-à-dire aux heures creuses), ils payent ainsi moins cher que pour un tarif « classique ».

Les gros consommateurs d’électricité (c’est-à-dire toutes les personnes ayant un abonnement supérieur à 18 kVA) seront même obligé de souscrire au « double tarif ».

Autre nouveauté, le gouvernement a annoncé qu’il augmenterait de 10% les aides aux ménages ayant souscrit au « tarif de première nécessité ». Ce tarif permet aux personnes modestes de bénéficier de réduction sur leur abonnement et sur leur consommation d’électricité. L’état semble prendre conscience de l’augmentation forte du nombre de ménage en situation de précarité énergétique.

Pourquoi une telle hausse des prix de l’énergie en France ?

En 2005, le gouvernement et EDF s’étaient engagés à ce que la hausse des prix de l’électricité ne soit pas supérieure au taux de l’inflation. Or, ceci n’a pas été respecté, comment justifient-ils alors cette nouvelle hausse ?

  • La consommation d’énergie finale en France est de plus en plus forte
  • La hausse des tarifs doit permettre de prendre en compte les investissements engagés par EDF pour « assurer sur le long terme l’intégrité de son système électrique et sa sécurité d’approvisionnement énergétique ».
  • L’électricité française est la deuxième moins chère d’Europe derrière la Finlande. En 2009, d’après l’institut européen des statistiques Eurostat, notre électricité était 25% moins chère que la moyenne européenne. Le gouvernement et EDF ont pour objectif de tendre vers le « coût réel » de l’électricité, notamment dans le cadre de l’ouverture du marché à la concurrence.

Enfin l’accent mis sur les abonnements « heure pleine/heure creuse » correspond à une volonté d’agir sur la demande en la diminuant lors des pics de consommation afin de :

  • Diminuer les coûts qu’ils entrainent (aux heures pleines), en particulier en hiver car il faut alors mettre en route des systèmes très coûteux pour EDF.
  • Réduire la pollution qu’entrainent ces pics. Ainsi, pendant les heures pleines où la demande est plus forte que d’habitude, EDF doit importer ou produire de l’électricité à partir d’énergies polluantes (fioul ou charbon par exemple).

Nota : EDF, au travers de sa filiale Edelia, travaille à réduire la demande pendant les pics de consommations aussi grâce aux smartgrids qui permettent de faire de « l’effacement diffus ».

Modifions dès maintenant notre façon de consommer l’électricité !

Il va maintenant falloir apprendre à utiliser son électricité aux heures creuses plutôt qu’aux heures pleines. Sans cela, c’est notre facture qui va en prendre un coup… Cependant, consommer aux heures creuses n’est pas toujours évident. Concrètement, il faudra :

  • Utiliser l’électroménager en heures creuses
  • Utiliser des « programmateurs horaires » pour le chauffe-eau électrique et le chauffage électrique : on chauffe la maison aux heures creuses seulement.
    Facile à dire, pas forcément à faire lorsqu’on a une logement mal isolé qui se refroidit très rapidement et qu’on a froid dans la maison en soirée l’hiver ! D’où la troisième préconisation:
  • Il faut rénover énergétiquement votre habitation afin d’en améliorer la performance énergétique globale. Ainsi, avec des déperditions bien réduites et un système de chauffage adapté, vous pourrez chauffer aux heures creuses seulement tout en maintenant un confort accru dans votre logement tout au long de la journée et de la nuit.

Vers une hausse de 24 % d’ici à 2015 ?

Il semblerait que nous ne soyons qu’au commencement d’une série de hausses importantes du prix de l’électricité (tel que nous la connaissons pour le prix du gaz)… Ainsi, Edf envisagerait d’augmenter ses tarifs de 24% d’ici 2015 pour les particuliers. Ceci s’inscrit dans la lignée du rapport du 26 juillet 2010, de l’Agence Internationale de l’énergie sur la libéralisation du marché de l’électricité qui conseille vivement à la France d’augmenter ses tarifs.

Pensez donc à rénover ou à construire dès maintenant un logement plus performant énergétiquement, pour ne plus subir les hausses du prix de l’électricité!

Probable recentrage des aides sur les travaux d’économie d’énergie

Un état qui cherche à faire des économies …

En ces temps de crise, le ministre du budget François Baroin a annoncé le 6 juillet 2010 que l’Etat devra réaliser 14 milliards d’euros d’économies l’année prochaine. Le budget du ministère du développement durable sera certainement le plus touché par ces réformes fiscales.

En effet, les différentes aides mises en place par l’Etat concernant l’écologie et plus particulièrement les travaux de rénovation énergétique  ont eu un succès bien plus important que ce que le ministère avait prévu. Par exemple, l’éco prêt à taux zéro et le crédit d’impôt, alors évalués à 1 milliards d’euros par le ministère, a coûté  2,8 milliards d’euros à l’Etat. Cette fiscalité verte a véritablement séduit les ménages notamment dans la filière du photovoltaïque, jugée en « surchauffe ».

Un coup de rabot sur les aides fiscales pour les travaux d’économies d’énergie ?

Selon un article du journal Les Echos du 9 juillet 2010, Jean-Louis Borloo ministre de l’écologie et du développement durable, aurait proposé un plan de réduction de la fiscalité verte. Des réductions d’un milliard d’euros en 2011 et de 2 milliards d’euros en 2012 seraient envisagées (par rapport à 2010). Certains crédits d’impôts seraient fortement réduits voire supprimés. De plus,  la liste des travaux éligibles donnant droit à la TVA à 5,5% dans le secteur du bâtiment serait modifiée : seuls les travaux de rénovation énergétique pourront désormais bénéficier de cette TVA.

Ou plutôt un recentrage des aides d’état sur les travaux d’économie d’énergie

Interrogé, Jean-Louis Borloo ne confirme pas les chiffres de réduction fiscale annoncés par Les Echos mais reconnait vouloir réduire la liste des matériaux bénéficiant de la TVA à 5,5%. En effet, en limitant cette TVA aux matériaux 100% « verts », le ministère espère encourager la réalisation de travaux plus écologiques. Par ces termes, nous comprenons que la TVA à 5.5% ne serait maintenue que pour les travaux de rénovation énergétique (jusqu’à présent, la TVA à 5.5% concerne tous les travaux de rénovation, comme par exemple la rénovation de salle de bain, peinture etc.).

M. Borloo affirme aussi sa volonté de s’entretenir avec les professionnels de filières en « surchauffe ». Certaines filières ont connu un tel succès depuis ces dernières années (voir graphique photovoltaïque ci-contre) que le marché a été envahi par des professionnels pas toujours très scrupuleux qui peuvent préconiser des travaux inadaptés aux besoins des particuliers …

Dans le choix difficile que doit maintenant faire l’État entre la réduction des niches fiscales onéreuses et la poursuite des objectifs du grenelle de l’environnement, l’état semblait hésiter. Ils compte finalement faire les deux : réduire les aides coûteuses non liées à la poursuite des objectifs du grenelles (TVA 5.5% sur  les travaux de rénovation non énergétique) tout en conservant au moins en partie les aides fiscales pour les travaux d’économies d’énergie (TVA 5.5% et crédit d’impôt).

Lancez-vous dans des travaux d’économie d’énergie avant les éventuelles réformes!

D’après M. Borloo des « pistes de réflexions » sont engagées mais rien n’a été décidé pour le moment. Il faudra donc attendre la rentrée 2010 pour en savoir plus.

Une chose est sûr, il est important de profiter de l’été/automne et des aides encore disponibles pour rénover votre habitation afin de la rendre plus confortable, plus économe et plus respectueuse de l’environnement. Sans parler des énergies dont le prix continue d’augmenter

Découvrez ici quoi faire pour rénover sans vous tromper votre logement en fonction de vos besoins, de vos contraintes et de votre habitat.

S’y retrouver parmi tous les isolants disponibles sur le marché !

Tout d’abord, pour bien s’y retrouver parmi tous les isolants disponibles sur le marché, il est important de connaître les critères/caractéristiques selon lesquels nous pouvons les comparer.

La principale caractéristique permettant de comparer les différents isolants thermiques est la conductivité thermique [lambda λ] d’un matériau. Elle traduit sa capacité à transmettre la chaleur par conduction (la chaleur se propage à l’intérieur du matériau). Plus le lambda est faible, plus le matériau est résistant au transfert par conduction. Il est exprimé en watts par mètre et par degré Celsius [W/m.°C].

Attention cependant, comme on le voit ci-dessous, ce n’est pas la seule caractéristique à prendre en compte dans le choix de son isolant ! Pour trouver la liste des caractéristiques permettant de comparer les différents isolants : Cliquez ici.

Il y a 4 grandes classes d’isolants que nous allons détailler ci-dessous:

  • Les isolants d’origine minérale
  • Les isolants d’origine végétale et animale
  • Les isolants synthétiques
  • Les isolants minces ou réfléchissants

Merci de noter que pour bien choisir votre isolant et pour bien déterminer la quantité d’isolation à installer chez vous, il est préférable de faire appel à des experts thermiciens indépendants qui sauront vous conseiller de façon neutre et objective.

Un isolant naturel est un produit isolant d’origine végétale, animale ou minérale qui, en plus de ses performances acoustiques et/ou thermiques, possède des caractéristiques environnementales spécifiques.

Isolants d’origines minérales

Les isolants en laines minérales sont des produits manufacturés, constitués à base de matières premières naturelles et abondantes, sable ou roche volcanique, ainsi que de verre recyclé appelé calcin. Ils ont un excellent comportement au feu et sont plus stables et résistants en panneaux rigides et semi rigides. La laine de verre et la laine de roche sont les isolants les plus utilisés en isolation.

La laine de roche :

  • perméable à la vapeur d’eau,
  • non capillaire,
  • perméable à l’air,
  • difficilement combustible,
  • compressible,
  • difficilement recyclable.
La laine de verre :

  • perméable à la vapeur d’eau,
  • non capillaire,
  • perméable à l’air,
  • difficilement combustible,
  • un isolant phonique
  • compressible,
  • difficilement recyclable.

Isolants d’origine végétale et animale

Les produits isolants d’origine végétale qui contiennent des fibres d’origine animale sont généralement traités contre la prolifération des insectes (mites, poux…).La laine est un bon isolant thermique, notamment du fait qu’elle emprisonne près de 80% d’air dans son propre poids. Elle absorbe facilement l’humidité (1 kg de laine contient environ 150 g d’eau). Ils utilisent généralement moins «d’énergie grise» qu’un isolant de synthèse ou minéral (3kWh/m3 pour la laine de bois contre 150 à 250 kWh/m3 pour la laine de verre).

La laine de lin :

  • perméable à la vapeur d’eau,
  • résiste à l’humidité,
  • compressible,
  • un isolant phonique,
  • renouvelable,
  • recyclable.
La laine de bois :

  • Perméable à la vapeur d’eau,
  • Permet d’accroitre l’inertie thermique,
  • Isolant phonique,
  • Difficilement combustible,
  • Compressible,
  • Grande longévité.
La laine de coton :

  • Léger,
  • Compressible,
  • un isolant phonique,
  • Perméable à la vapeur d’eau,
  • résiste à l’humidité,
  • inflammable,
  • Perméabilité de l’air,
  • Recyclable.
La laine de mouton :

  • Léger,
  • Perméable à la vapeur d’eau,
  • Compressible,
  • Perméable à l’air,
  • hydro-régulateur
  • Difficilement combustible,
  • Retient la chaleur l’été,
  • Recyclable.
Ouate de cellulose:

  • Abondance (papiers recyclés),
  • Isolant phonique,
  • Difficilement inflammable,
  • Perméabilité de l’air,
  • Retient la chaleur l’été.
La fibre de bois :

  • Perméable à la vapeur d’eau,
  • Renouvelable,
  • Difficilement combustible,
  • Perméable à l’air,
  • Non compressible.
Le liège :

  • Perméable à la vapeur d’eau,
  • Non capillaire
  • Difficilement combustible
  • Très bon Isolant phonique,
  • Recyclable,
  • Perméabilité de l’air,
  • Faible épaisseur,
  • résiste à l’humidité,
  • Grande longévité.
Laine de chanvre:

  • Isolant phonique,
  • Difficilement inflammable,
  • Perméabilité de l’air,
  • Recyclable,
  • Retient la chaleur l’été,
  • Perméable à la vapeur d’eau.

Isolants synthétiques

Les produits d’isolation en plastiques alvéolaires sont d’origine organique. Ils regroupent plusieurs familles de produits isolants à cellules fermées. Ils ne sont pas traités contre les rongeurs, dégagent des émissions de particules nocives en cas d’incendie. Fortes consommations d’énergie grise.

Polystyrène expansé:

  • Facilement inflammable
  • Perméabilité de l’air,
  • Incompressible
  • Isolant phonique.
Polyuréthane:

  • Isolant phonique,
  • Dégradation de son pouvoir isolant dans le temps,
  • Mauvaise efficacité en été
  • Incompressible
  • Perméabilité de l’air.

Polystyrène extrudé:

  • Facilement inflammable
  • Perméabilité de l’air,
  • Incompressible
  • Isolant phonique,
  • Grande résistance en compression.

Isolants minces

Les produits minces réfléchissants sont sujets à controverse. Certains fabricants annoncent des performances thermiques équivalentes à celles d’isolants traditionnels d’épaisseur élevée, qui seraient atteintes grâce à l’effet réfléchissant des couches superficielles, voire même parfois internes au produit mince. Il n’est pas un isolant à part entière, il a une résistance faible et est surtout utilisé comme réfléchissant (l’hiver la chaleur est renvoyée dans la maison et l’été elle est renvoyé à l’extérieur) et pare-vapeur. L’isolant mince ne remplace pas une isolation classique.

Tableau comparatif des isolants – www.senova.fr

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